J.O. Numéro 270 du 21 Novembre 1998       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 17592

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Arrêté du 13 novembre 1998 modifiant l'arrêté du 9 juin 1997 portant délégation de signature

NOR : DEFD9802091A



Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 9 juin 1997 modifié portant délégation de signature,
Arrête :



Art. 1er. - L'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :
Au titre II (Secrétaire général pour l'administration et directions relevant de celui-ci), à l'article 11 (Directions relevant du secrétaire général pour l'administration), au B. - Direction de la fonction militaire et du personnel civil, paragraphe VI, au 2o : les mots : « en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, M. Pierre Bernard, attaché principal d'administration centrale » sont supprimés.
Au titre IV (Délégation générale pour l'armement), à l'article 15 (Organismes relevant du délégué général pour l'armement) :
1. Au A. - Direction des systèmes de forces et de la prospective, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : « M. l'ingénieur général Pierre Jamin, sous-direction de l'administration et de la gestion », lire : « M. l'ingénieur général Jean-Yves Le Gac, sous-direction de l'administration et de la gestion » ;
2. Au F. - Direction des ressources humaines, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : « M. l'ingénieur général Jean-Yves Le Gac, sous-direction de la formation », lire : « M. l'ingénieur général Jean-Yves Chaumeton, sous-direction de la formation » ;
3. Au I. - Direction des constructions navales, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : « Mme Anne Riegert, administrateur civil, sous-directeur des finances et de la comptabilité », lire : « M. l'ingénieur en chef Bernard Planchais, chargé de la sous-direction des finances et de la comptabilité ».
Au titre V. - Etats-majors d'armée :
A l'article 19, au paragraphe I :
1. Au A. - Etat-major de l'armée de terre, tableau, à la colonne Suppléants, au lieu de : « M. le colonel Daniel Brûlé », lire : « M. le général Daniel Brûlé » ;
2. Au C. - Etat-major de l'armée de l'air, tableau, à la colonne Suppléants, au lieu de : « M. le colonel Jean-Patrick Gaviard », lire : « M. le général Jean-Patrick Gaviard » ;
A l'article 20 (Directions et services des états-majors) :
1. Au A. - Armée de terre, au paragraphe VI. - Direction du service national, tableau :
Colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de : « M. le général Jean, Jacques Menet, directeur adjoint », lire : « M. le général Jean-Louis Vincent, directeur adjoint » ;
Ajouter : « M. le colonel Jean-Alain Lebraud, adjoint au directeur » ;
Au lieu de : « M. le colonel Jean-Alain Lebraud, sous-direction Etudes », lire : « M. le colonel François Laroche, sous-direction Etudes » ;
Colonne Suppléants, au lieu de : « M. le général Jean, Jacques Menet », lire : « M. le général Jean-Louis Vincent » ;
2. Au C. - Armée de l'air :
a) Au paragraphe III. - Direction du matériel de l'armée de l'air, tableau :
Colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : « M. le général Jacques Deroche, directeur », lire : « M. le général Lucien Dat, directeur » ;
Colonne Suppléants :
Supprimer : « M. le général Lucien Dat » ;
Au lieu de : « M. le colonel Michel Guérin », lire : « M. le colonel Gérard Boursier » ;
b) Au paragraphe IV. - Direction de l'infrastructure de l'air, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : « M. le colonel Gilles Laugaudin, sous-direction Plans-programmes », lire : « M. le colonel Didier Bouvet, sous-direction Plans-programmes ».

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 13 novembre 1998.


Alain Richard